Commission Permanente du 09 décembre 2011




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
143_2011_11_09_5892Service départemental d'archéologie - Projet de recherche avec l'université Pierre Mendès-France de Grenoble sur les cryptes de deux églises romanes (Chapelle Notre-Dame de Dromont à Saint Geniez et Prieuré de Vilhosc à Entrepierres) - Délibération
143_2011_11_09_5892Service départemental d'archéologie - Projet de recherche avec l'université Pierre Mendès-France de Grenoble sur les cryptes de deux églises romanes (Chapelle Notre-Dame de Dromont à Saint Geniez et Prieuré de Vilhosc à Entrepierres) - Délibération
AF_2011_08_23_5657Aide à l'installation des agriculteurs - Quatrième ventilation 2011 - Délibération
AF_2011_08_23_5657Aide à l'installation des agriculteurs - Quatrième ventilation 2011 - Délibération
AF_2011_09_12_5724Troisième ventilation des subventions du Conseil général pour l'organisation de foires ou manifestations agricoles et économiques en 2011 - Délibération
AF_2011_09_12_5724Troisième ventilation des subventions du Conseil général pour l'organisation de foires ou manifestations agricoles et économiques en 2011 - Délibération
AF_2011_10_07_5750Subventions de fonctionnement en faveur des organismes agricoles - programmation 2011 - 3ème ventilation - Délibération
AF_2011_10_07_5750Subventions de fonctionnement en faveur des organismes agricoles - programmation 2011 - 3ème ventilation - Délibération
AF_2011_10_12_5764Transformation des produits à la ferme - Programmation 2011 - Quatrième ventilation - Délibération
AF_2011_10_12_5764Transformation des produits à la ferme - Programmation 2011 - Quatrième ventilation - Délibération
AF_2011_10_12_5766Programmation Investissements forestiers 2011 Quatrième ventilation - Délibération
AF_2011_10_12_5766Programmation Investissements forestiers 2011 Quatrième ventilation - Délibération
AF_2011_10_12_5770Aide exceptionnelle pour un agriculteur en difficulté - Délibération
AF_2011_10_12_5770Aide exceptionnelle pour un agriculteur en difficulté - Délibération
AF_2011_10_13_5774Tarification des opérations de prophylaxie - Délibération
AF_2011_10_13_5774Tarification des opérations de prophylaxie - Délibération
ASA_2011_04_20_5372Remise gracieuse personnes handicapées - PCH - Délibération
ASA_2011_04_20_5372Remise gracieuse personnes handicapées - PCH - Délibération
ASA_2011_10_07_5747Revalorisation tarifs aide sociale : aide ménagère - Délibération
ASA_2011_10_07_5747Revalorisation tarifs aide sociale : aide ménagère - Délibération
ASA_2011_10_07_5748Subvention en faveur de l'ADMR pour la mise en place d'un dispositif de télégestion - Délibération
ASA_2011_10_07_5748Subvention en faveur de l'ADMR pour la mise en place d'un dispositif de télégestion - Délibération
ASA_2011_10_07_5749Plateforme de répit et accompagnement Alzheimer à Valensole - Financement - Délibération
ASA_2011_10_07_5749Plateforme de répit et accompagnement Alzheimer à Valensole - Financement - Délibération
ASA_2011_10_07_5751Règlement départemental d'aide sociale - Aide sociale aux adultes - Modifications - Délibération
ASA_2011_10_07_5751Règlement départemental d'aide sociale - Aide sociale aux adultes - Modifications - Délibération
ASA_2011_11_21_5900Subvention exceptionnelle CLIC Coomaid - Manosque - Délibération
ASA_2011_11_21_5900Subvention exceptionnelle CLIC Coomaid - Manosque - Délibération
ASE_2011_08_11_5615Convention entre le Centre social La Marelle et le Conseil Général - Délibération
ASE_2011_08_11_5615Convention entre le Centre social La Marelle et le Conseil Général - Délibération
ASE_2011_10_05_5746Subventions de fonctionnement à divers organismes - exercice 2011 - Délibération
ASE_2011_10_05_5746Subventions de fonctionnement à divers organismes - exercice 2011 - Délibération
CG_2011_10_05_5745Subventions de fonctionnement à divers organismes - Exercice 2011 - Délibération
CG_2011_10_05_5745Subventions de fonctionnement à divers organismes - Exercice 2011 - Délibération
CTRD_2011_10_13_5782Barème des prestations réalisées par le Centre technique routier départemental - Délibération
CTRD_2011_10_13_5782Barème des prestations réalisées par le Centre technique routier départemental - Délibération
DC_2011_10_18_5811Programmation d'interventions culturelles en maisons de retraite au titre de l'exercice 2012. - Délibération
DC_2011_10_18_5811Programmation d'interventions culturelles en maisons de retraite au titre de l'exercice 2012. - Délibération
DC_2011_10_18_5818Programmation au titre des équipements culturels privés : cinquième répartition 2011 - Délibération
DC_2011_10_18_5818Programmation au titre des équipements culturels privés : cinquième répartition 2011 - Délibération
DC_2011_10_19_5832Opération 'Théâtre au collège' - année scolaire 2011/2012 - Délibération
DC_2011_10_19_5832Opération 'Théâtre au collège' - année scolaire 2011/2012 - Délibération
DC_2011_10_20_5841Subventions de fonctionnement en faveur des structures oeuvrant dans le domaine de la culture - première répartition 2012 - Délibération
DC_2011_10_20_5841Subventions de fonctionnement en faveur des structures oeuvrant dans le domaine de la culture - première répartition 2012 - Délibération
DC_2011_10_20_5842Participation au Syndicat Mixte du Conservatoire à rayonnement départemental Olivier Messiaen au titre de l'exercice 2012 - Délibération
DC_2011_10_20_5842Participation au Syndicat Mixte du Conservatoire à rayonnement départemental Olivier Messiaen au titre de l'exercice 2012 - Délibération
DC_2011_10_21_5864Programme des travaux en faveur de la conservation et de la sauvegarde du patrimoine protégé et non protégé: 5ème et dernière répartition 2011. - Délibération
DC_2011_10_21_5864Programme des travaux en faveur de la conservation et de la sauvegarde du patrimoine protégé et non protégé: 5ème et dernière répartition 2011. - Délibération
DC_2011_10_21_5865Programmation des travaux en faveur de la conservation et de la sauvegarde du patrimoine protégé et non protégé: 1ère répartition 2012 - Délibération
DC_2011_10_21_5865Programmation des travaux en faveur de la conservation et de la sauvegarde du patrimoine protégé et non protégé: 1ère répartition 2012 - Délibération
DD_2011_10_24_5870Programmation en faveur des équipements publics sportifs, culturels et du premier degré - Délibération
DD_2011_10_24_5870Programmation en faveur des équipements publics sportifs, culturels et du premier degré - Délibération
DRH_2011_10_28_5880Subvention à l'association mutuelle de retraite des conseillers généraux des Alpes de Haute-Provence, au titre de l'année 2012 - Délibération
DRH_2011_10_28_5880Subvention à l'association mutuelle de retraite des conseillers généraux des Alpes de Haute-Provence, au titre de l'année 2012 - Délibération
DRH_2011_10_28_5881Subvention à l'amicale du personnel du Conseil général des Alpes de Haute-Provence, au titre de l'année 2012 - Délibération
DRH_2011_10_28_5881Subvention à l'amicale du personnel du Conseil général des Alpes de Haute-Provence, au titre de l'année 2012 - Délibération
DRITA_2011_10_19_5824Convention pour la création d'une plate-forme multimodale à proximité de l'échangeur commune de Manosque. - Délibération
DRITA_2011_10_19_5824Convention pour la création d'une plate-forme multimodale à proximité de l'échangeur commune de Manosque. - Délibération
DRITA_2011_10_19_5825Fonds de concours des opérateurs du chantier de panneaux photovoltaïques du plateau des Mées. - Délibération
DRITA_2011_10_19_5825Fonds de concours des opérateurs du chantier de panneaux photovoltaïques du plateau des Mées. - Délibération
DRITA_2011_12_06_5908Amendes de police 2011. - Délibération
DRITA_2011_12_06_5908Amendes de police 2011. - Délibération
E_2011_09_20_5727Convention GEODE (Gestion Opérationnelle et Dynamique des Entreprises) - Délibération
E_2011_09_20_5727Convention GEODE (Gestion Opérationnelle et Dynamique des Entreprises) - Délibération
E_2011_10_05_5742Soutien au commerce - Programme 2011 - Délibération
E_2011_10_05_5742Soutien au commerce - Programme 2011 - Délibération
E_2011_10_05_5743Pacte pour l'emploi 2009-2011 - Délibération
E_2011_10_05_5743Pacte pour l'emploi 2009-2011 - Délibération
E_2011_10_19_5828Subvention économie - Délibération
E_2011_10_19_5828Subvention économie - Délibération
EC_2011_10_17_5802Classes de découverte / classes rousses - A.S. 2011-2012 - Délibération
EC_2011_10_17_5802Classes de découverte / classes rousses - A.S. 2011-2012 - Délibération
EC_2011_10_18_5812Renouvellement du mobilier scolaire et acquisition de petit équipement - Année scolaire 2011-2012 - Délibération
EC_2011_10_18_5812Renouvellement du mobilier scolaire et acquisition de petit équipement - Année scolaire 2011-2012 - Délibération
EC_2011_10_20_5851Concessions de logement accordées aux personnels de l'Etat dans les établissements publics locaux d'enseignement - Délibération
EC_2011_10_20_5851Concessions de logement accordées aux personnels de l'Etat dans les établissements publics locaux d'enseignement - Délibération
EC_2011_10_21_5862Dotation spécifique - Affectation des enseignants référents du parcours des élèves handicapés scolarisés en milieu ordinaire. - Délibération
EC_2011_10_21_5862Dotation spécifique - Affectation des enseignants référents du parcours des élèves handicapés scolarisés en milieu ordinaire. - Délibération
ENV_2011_10_11_5756Programmation 2012 des interventions de restauration et d’entretien des cours d’eau du Département des Alpes de Haute Provence. Interventions d'urgence suite aux crues des 5 et 6 novembre 2011. - Délibération
ENV_2011_10_11_5756Programmation 2012 des interventions de restauration et d’entretien des cours d’eau du Département des Alpes de Haute Provence. Interventions d'urgence suite aux crues des 5 et 6 novembre 2011. - Délibération
ENV_2011_10_11_5757Demande d’aides financières pour la continuité piscicole de la Chasse - Délibération
ENV_2011_10_11_5757Demande d’aides financières pour la continuité piscicole de la Chasse - Délibération
ENV_2011_10_11_57601°) Aménagement de cours d'eau 2011 – 4ème et dernière ventilation 2°) Aménagement de cours d’eau 2012 – 1ère ventilation - Délibération
ENV_2011_10_11_57601°) Aménagement de cours d'eau 2011 – 4ème et dernière ventilation 2°) Aménagement de cours d’eau 2012 – 1ère ventilation - Délibération
ENV_2011_10_11_5761Contrat de rivière 2012 – 1ère ventilation. - Délibération
ENV_2011_10_11_5761Contrat de rivière 2012 – 1ère ventilation. - Délibération
ENV_2011_10_11_5762Convention bipartite 2012 avec l'Association pour la gestion de la réserve géologique de Haute-Provence. - Délibération
ENV_2011_10_11_5762Convention bipartite 2012 avec l'Association pour la gestion de la réserve géologique de Haute-Provence. - Délibération
ENV_2011_10_13_5773Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) : Maintenance des sentiers - programmation 2012 - Délibération
ENV_2011_10_13_5773Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) : Maintenance des sentiers - programmation 2012 - Délibération
ENV_2011_10_13_5775Agenda 21 départemental - Réduction de l'utilisation des produits phytosanitaires auprès des publics non agricoles - Délibération
ENV_2011_10_13_5775Agenda 21 départemental - Réduction de l'utilisation des produits phytosanitaires auprès des publics non agricoles - Délibération
ENV_2011_10_13_5776Politique des espaces naturels sensibles : aménagement de sites - Délibération
ENV_2011_10_13_5776Politique des espaces naturels sensibles : aménagement de sites - Délibération
ENV_2011_10_13_5777Plantation de haies - Délibération
ENV_2011_10_13_5777Plantation de haies - Délibération
ENV_2011_10_13_5780Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) : Maintenance des sentiers – programmation 2011 - Délibération
ENV_2011_10_13_5780Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) : Maintenance des sentiers – programmation 2011 - Délibération
ENV_2011_10_13_5785Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) : Partenariat avec les structures associatives 2011 et 2012 - Délibération
ENV_2011_10_13_5785Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) : Partenariat avec les structures associatives 2011 et 2012 - Délibération
ENV_2011_10_14_5787Ordures ménagères 2012 - 1ère ventilation Participation au fonctionnement du SYDEVOM 2012 - Délibération
ENV_2011_10_14_5787Ordures ménagères 2012 - 1ère ventilation Participation au fonctionnement du SYDEVOM 2012 - Délibération
ENV_2011_10_17_5791Protocole d’accord transactionnel marché n°0M9EN007 - Mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux d’aménagement et de sécurisation du sentier Blanc Martel, secteur Chalet de la Maline - Délibération
ENV_2011_10_17_5791Protocole d’accord transactionnel marché n°0M9EN007 - Mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux d’aménagement et de sécurisation du sentier Blanc Martel, secteur Chalet de la Maline - Délibération
ER_2011_10_10_5755Energies renouvelables : aide aux particuliers (Systèmes de chauffages à énergies renouvelables et chauffe-eau solaires) - Programme 2011 - 4ème partie - Délibération
ER_2011_10_10_5755Energies renouvelables : aide aux particuliers (Systèmes de chauffages à énergies renouvelables et chauffe-eau solaires) - Programme 2011 - 4ème partie - Délibération
ER_2011_10_11_5758Electrification rurale 2011 - Eclairage public - 4ème partie - Délibération
ER_2011_10_11_5758Electrification rurale 2011 - Eclairage public - 4ème partie - Délibération
ER_2011_10_12_5767Energies renouvelables : aide à l'installation de chaudières collectives à plaquettes de bois - Programme 2011 - 2ème partie - Délibération
ER_2011_10_12_5767Energies renouvelables : aide à l'installation de chaudières collectives à plaquettes de bois - Programme 2011 - 2ème partie - Délibération
ER_2011_10_18_5805Organisation de la filière bois-énergie - Renouvellement du poste d'animateur de l'Association des COmmunes FOrestières (COFOR). - Délibération
ER_2011_10_18_5805Organisation de la filière bois-énergie - Renouvellement du poste d'animateur de l'Association des COmmunes FOrestières (COFOR). - Délibération
ER_2011_10_19_5823Alimentation en Eau Potable et Assainissement : Prorogation du délai de validité de subvention. - Délibération
ER_2011_10_19_5823Alimentation en Eau Potable et Assainissement : Prorogation du délai de validité de subvention. - Délibération
ER_2011_10_20_5844Alimentation en Eau Potable et Assainissement 2012 - Programmation au titre des crédits départementaux (1ère partie) - Délibération
ER_2011_10_20_5844Alimentation en Eau Potable et Assainissement 2012 - Programmation au titre des crédits départementaux (1ère partie) - Délibération
FP_2011_10_20_5833Renouvellement de la convention pluriannuelle de services et de moyens entre le Département des Alpes de Haute-Provence et le Service départemental d'incendie et de secours pour 2012-2014 - Délibération
FP_2011_10_20_5833Renouvellement de la convention pluriannuelle de services et de moyens entre le Département des Alpes de Haute-Provence et le Service départemental d'incendie et de secours pour 2012-2014 - Délibération
FP_2011_10_20_5834Fonds départemental de la taxe professionnelle du département du Var : communes concernées, année 2010 - Délibération
FP_2011_10_20_5834Fonds départemental de la taxe professionnelle du département du Var : communes concernées, année 2010 - Délibération
FP_2011_11_14_5893Demande de garantie d'un emprunt souscrit par l'association pour l'intégration des personnes en situation de handicap ou en difficulté (ARI) pour la construction de 3 logements supplémentaires au centre habitat Regain à Revest-du-Bion - Délibération
FP_2011_11_14_5893Demande de garantie d'un emprunt souscrit par l'association pour l'intégration des personnes en situation de handicap ou en difficulté (ARI) pour la construction de 3 logements supplémentaires au centre habitat Regain à Revest-du-Bion - Délibération
FP_2011_11_14_5894Avances aux collectivités - Délibération
FP_2011_11_14_5894Avances aux collectivités - Délibération
JS_2011_10_18_5815Partenariat sportif haut niveau - Nicolas Lebrun - Délibération
JS_2011_10_18_5815Partenariat sportif haut niveau - Nicolas Lebrun - Délibération
JS_2011_10_18_5820Aide à la formation pour l'obtention des diplômes nationaux sportifs - Délibération
JS_2011_10_18_5820Aide à la formation pour l'obtention des diplômes nationaux sportifs - Délibération
JS_2011_10_20_5836Aides aux comités départementaux sportifs : fonctionnement - Délibération
JS_2011_10_20_5836Aides aux comités départementaux sportifs : fonctionnement - Délibération
JS_2011_10_20_5838Partenariat avec les clubs évoluant dans les différents championnats de France - Délibération
JS_2011_10_20_5838Partenariat avec les clubs évoluant dans les différents championnats de France - Délibération
JS_2011_10_20_5839Subvention de fonctionnement - secteur jeunesse - Délibération
JS_2011_10_20_5839Subvention de fonctionnement - secteur jeunesse - Délibération
JS_2011_10_20_5849Aide aux équipements sportifs utilisés par les collèges - Délibération
JS_2011_10_20_5849Aide aux équipements sportifs utilisés par les collèges - Délibération
JS_2011_10_20_5853Aide aux manifestations sportives - 4ème répartition - Délibération
JS_2011_10_20_5853Aide aux manifestations sportives - 4ème répartition - Délibération
LDV_2011_10_21_5866tarifs 2012 du laboratoire départemental vétérinaire - Délibération
LDV_2011_10_21_5866tarifs 2012 du laboratoire départemental vétérinaire - Délibération
LDV_2011_10_21_5869Convention tripartite de partenariat avec la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations (DDCSPP04) et le Groupement de Défense Sanitaire des Alpes de Haute Provence (GDS04) - Délibération
LDV_2011_10_21_5869Convention tripartite de partenariat avec la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations (DDCSPP04) et le Groupement de Défense Sanitaire des Alpes de Haute Provence (GDS04) - Délibération
MD_2011_10_18_5821Subventions de fonctionnement Livre et Lecture - Délibération
MD_2011_10_18_5821Subventions de fonctionnement Livre et Lecture - Délibération
MD_2011_10_25_5875Contrat territoire lecture - Convention entre l'Etat et le Département - Délibération
MD_2011_10_25_5875Contrat territoire lecture - Convention entre l'Etat et le Département - Délibération
MG_2011_10_18_5817Cession à titre gracieux de mobilier pour l'Association Agréée de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique - Délibération
MG_2011_10_18_5817Cession à titre gracieux de mobilier pour l'Association Agréée de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique - Délibération
MG_2011_10_18_5819Cession à titre gracieux de mobilier pour l'Association Les Bouchons d'Amour. - Délibération
MG_2011_10_18_5819Cession à titre gracieux de mobilier pour l'Association Les Bouchons d'Amour. - Délibération
MQ_2011_10_21_5861Présentation d'une exposition intitulée 'Néandertal l'Européen' par le Musée de Préhistoire des Gorges du Verdon. Demande d'une participation financière à la Région. - Délibération
MQ_2011_10_21_5861Présentation d'une exposition intitulée 'Néandertal l'Européen' par le Musée de Préhistoire des Gorges du Verdon. Demande d'une participation financière à la Région. - Délibération
RS_2011_10_25_5873Fonds Commun des Services d'Hébergement (F.C.S.H.) - Délibération
RS_2011_10_25_5873Fonds Commun des Services d'Hébergement (F.C.S.H.) - Délibération
RS_2011_10_25_5874Conventions constitutives des groupements de commandes pour les E.P.L.E. et le Département des Alpes de Haute Provence et désignation des représentants du Conseil général au sein des commissions d'appel d'offres. - Délibération
RS_2011_10_25_5874Conventions constitutives des groupements de commandes pour les E.P.L.E. et le Département des Alpes de Haute Provence et désignation des représentants du Conseil général au sein des commissions d'appel d'offres. - Délibération
SAJ_2011_10_20_5847Marchés publics et avenants conclus par le Département - Délibération
SAJ_2011_10_20_5847Marchés publics et avenants conclus par le Département - Délibération
SCR_2011_10_18_5807Programme voirie communale - Année 2011 - Délibération
SCR_2011_10_18_5807Programme voirie communale - Année 2011 - Délibération
SCR_2011_10_18_5808Subvention Réseau Sismalp 2012 - Délibération
SCR_2011_10_18_5808Subvention Réseau Sismalp 2012 - Délibération
SDSI_2011_09_12_5725Aide au financement de l'installation de parabole pour l'accès au haut débit dans les Alpes de Haute-Provence - Délibération
SDSI_2011_09_12_5725Aide au financement de l'installation de parabole pour l'accès au haut débit dans les Alpes de Haute-Provence - Délibération
SDSI_2011_10_27_5878Cession de matériel à des associations - Délibération
SDSI_2011_10_27_5878Cession de matériel à des associations - Délibération
SDSI_2011_12_06_5910Cession de matériel - Délibération
SDSI_2011_12_06_5910Cession de matériel - Délibération
SGB_2011_08_02_5594Convention d'occupation des sites de téléphonie mobile 'zones blanches' du Conseil général permettant le déploiement des équipements de 3ème génération - Sites propriété du Département - Délibération
SGB_2011_08_02_5594Convention d'occupation des sites de téléphonie mobile 'zones blanches' du Conseil général permettant le déploiement des équipements de 3ème génération - Sites propriété du Département - Délibération
SGB_2011_09_29_5733Mises à disposition gratuites de locaux de Centres médico-sociaux au bénéfice de divers organismes permanenciers et de locaux communaux pour les permanences de divers centres médico-sociaux - Etat rentrée 2011 - Délibération
SGB_2011_09_29_5733Mises à disposition gratuites de locaux de Centres médico-sociaux au bénéfice de divers organismes permanenciers et de locaux communaux pour les permanences de divers centres médico-sociaux - Etat rentrée 2011 - Délibération
SGB_2011_10_13_5784Parc national du Mercantour Convention de mise à disposition gratuite de locaux - Délibération
SGB_2011_10_13_5784Parc national du Mercantour Convention de mise à disposition gratuite de locaux - Délibération
SGB_2011_10_19_5827Travaux d'investissement dans les collèges : programme 2012 - Délibération
SGB_2011_10_19_5827Travaux d'investissement dans les collèges : programme 2012 - Délibération
SGB_2011_10_19_5830Travaux d'investissement dans les bâtiments départementaux hors collèges : programmation 2012 - Délibération
SGB_2011_10_19_5830Travaux d'investissement dans les bâtiments départementaux hors collèges : programmation 2012 - Délibération
SGB_2011_10_20_5852Rénovation du gymnase du collège Camille Reymond Protocoles d'accord transactionnels aux marchés 0M1AB006 et 0M1AB013 - Délibération
SGB_2011_10_20_5852Rénovation du gymnase du collège Camille Reymond Protocoles d'accord transactionnels aux marchés 0M1AB006 et 0M1AB013 - Délibération
SGB_2011_10_26_5876Aire autoroutière d'Aubignosc Protocole d'accord transactionnel pour le règlement de la sous-concession - Délibération
SGB_2011_10_26_5876Aire autoroutière d'Aubignosc Protocole d'accord transactionnel pour le règlement de la sous-concession - Délibération
SIDL_2011_09_28_5730Participation financière du Conseil général au budget 2012 du Fonds de Solidarité pour le Logement - Délibération
SIDL_2011_09_28_5730Participation financière du Conseil général au budget 2012 du Fonds de Solidarité pour le Logement - Délibération
SIDL_2011_09_28_5732Participation du Département au dispositif 'Adultes-relais', exercice 2012, premier semestre - Délibération
SIDL_2011_09_28_5732Participation du Département au dispositif 'Adultes-relais', exercice 2012, premier semestre - Délibération
SIDL_2011_10_17_5798Adoption du programme départemental d'insertion (PDI) 2012 et attribution de subventions - Délibération
SIDL_2011_10_17_5798Adoption du programme départemental d'insertion (PDI) 2012 et attribution de subventions - Délibération
SIDL_2011_10_18_5809Attribution d'une aide à la consolidation au titre du PDI 2011 - Délibération
SIDL_2011_10_18_5809Attribution d'une aide à la consolidation au titre du PDI 2011 - Délibération
SIDL_2011_10_18_5816Subvention au titre du pacte pour l'emploi 2009-2011, volet insertion - Délibération
SIDL_2011_10_18_5816Subvention au titre du pacte pour l'emploi 2009-2011, volet insertion - Délibération
SIR_2011_11_09_5889Travaux Imprévus et Urgents. - Délibération
SIR_2011_11_09_5889Travaux Imprévus et Urgents. - Délibération
SIR_2011_11_14_5897Demande d'aide de l'Etat. Intempéries novembre 2011. - Délibération
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SIR_2011_11_16_5899RD 950 - Commune de BANON - Aménagement du virage du Largue. Fonds de concours du Département. - Délibération
SIR_2011_11_16_5899RD 950 - Commune de BANON - Aménagement du virage du Largue. Fonds de concours du Département. - Délibération
SIR_2011_12_06_5909Demande d'aide à la Région PACA - Intempéries novembre 2011. - Délibération
SIR_2011_12_06_5909Demande d'aide à la Région PACA - Intempéries novembre 2011. - Délibération
T_2011_07_22_5568Meublés de tourisme labellisés - Délibération
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T_2011_10_13_5781Soutien aux organismes oeuvrant dans le domaine du tourisme - Délibération
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T_2011_10_13_5783Soutien à des actions touristiques spécifiques - Délibération
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T_2011_10_14_5786Développement maîtrisé des activités de pleine nature - Délibération
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T_2011_10_14_5789Manifestations et actions à caractère promotionnel - Délibération
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T_2011_10_14_5790Equipements connexes à l'hébergement - Délibération
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T_2011_10_17_5801Equipement touristique accessible : aménagement touristique du lac du Lauzet sur Ubaye - Délibération
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TE_2011_10_21_5858Contrats de projets - Europe 2007 - 2013 - Animation 2012 des Conseils de développement - Délibération
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TE_2011_10_21_5859Cotisation 2011 - Territoires et Europe - Délibération
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TE_2011_10_21_5860Pôle d'excellence rurale - PER 2010 - 2013 - Délibération
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TE_2011_11_24_5903Programme LEADER 2007 - 2013 - GAL Confluences autour du Verdon - Délibération
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UHTH_2011_10_12_5768Convention de solidarité Programme d'Aménagement Solidaire - Communauté de communes Luberon Durance Verdon - Convention opérationnelle - Délibération
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UHTH_2011_10_17_5794Construction de logements sociaux neufs - Peyruis : La Resquillette - Ilot 3 - 9 logements PLUS et 9 logements PLAI - Délibération
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UHTH_2011_10_17_5797Réhabilitation du patrimoine communal : 1 logement Palulos à Saint Vincent Les Forts ''La Cure du Lautaret - Parcelle B 208'' - Délibération
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UHTH_2011_10_17_5800PAS Sud 04 - Voie verte du Chaffère - Aménagement du tronçon Sainte Tulle-Corbières - Liaison piètonne et cyclable - Délibération
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UHTH_2011_10_17_5804Création de logements en centre ancien : Acquisition et amélioration de cinq logements locatifs PLAI Maison Feraud sur la commune de Thoard - Pact Arim 04 - Délibération
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UHTR_2011_10_10_5754Commune du Brusquet - RD 900 Création d'accotements multifonctionnels - Délibération
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UHTR_2011_10_14_5788Inscription d’Emplacements Réservés au profit du Département – Commune de Montclar - Délibération
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UHTR_2011_10_17_5792Travaux d'investissement sur voirie départementale - Acquisition de terrains - Délibération
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UHTR_2011_10_17_5793Commune de Sisteron - Déclassement de la voie lente de la RD 4085 zone de Proviou-Sud - Délibération
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UHTT_2011_10_12_5772Ligne des Alpes - Travaux de modernisation Mirabeau-Manosque - Convention de financement - Délibération
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UHTT_2011_10_13_5778Desserte urbaine de la commune de Château-Arnoux - Saint Auban - Délibération
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UHTT_2011_10_13_5779Schéma directeur d’accessibilité des services de transport public départementaux Financement de la mise en accessibilité des points d’arrêt - Convention - Délibération
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UHTT_2011_11_14_5895Transports scolaires. SIVOM du Bas Verdon. Avenant n° 1 - Commune d'Esparron de Verdon. Convention de délégation de compétences. - Délibération
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